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Marques déposées par CANOPEE ENCHANTEE
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ARBUSTEO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARBUSTEO
CANOPEE ENCHANTEE

Numéro de dépôt :
4393204
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
ARBUSTEO de CANOPEE ENCHANTEE

Présentation de la marque ARBUSTEO

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par CANOPEE ENCHANTEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBUSTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est CANOPEE ENCHANTEE domicilié(e) Lieu-dit Bois Farrault - 37230 - FONDETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique COUTURIER CJC, Madame Jean-Pascal COUTURIER domicilié(e) 65 avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque ARBUSTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBUSTEO arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

CANOPEE ENCHANTEE a également déposé les autres marques suivantes : CANOPEE ENCHANTEE , CANOPEE ENCHANTEE , CANOPEE ENCHANTEE , CANOPEE ENCHANTEE


CANOPEE ENCHANTEE - Lieu-dit Bois Farrault - 37230 - FONDETTES - France


Cabinet Juridique COUTURIER CJC, Madame Jean-Pascal COUTURIER - 65 avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception de logiciels) ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels.