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Marques déposées par Canopé académie de Toulouse
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Didactica numérique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Didactica numérique
Canopé académie de Toulouse, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4175882
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/04/2025
Didactica numérique de Canopé académie de Toulouse

Présentation de la marque Didactica numérique

Déposée le 21 avril 2015 par Canopé académie de Toulouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Didactica numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est Canopé académie de Toulouse, Etablissement Public domicilié(e) 68 Boulevard de Strabourg - 31069 - TOULOUSE cedex 7 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Canopé académie de Toulouse domicilié(e) 68 Boulevard de Strabourg - 31069 - TOULOUSE cedex 7 - France.

La marque Didactica numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Didactica numérique arrivera à expiration en date du 21 avril 2025.


Canopé académie de Toulouse, Etablissement Public - 68 Boulevard de Strabourg - 31069 - TOULOUSE cedex 7 - France


Canopé académie de Toulouse - 68 Boulevard de Strabourg - 31069 - TOULOUSE cedex 7 - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.