Déposée le 30 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POELESABOIS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANOP domicilié(e) 24 rue Gabrielle Josserand - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 069 508 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANOP domicilié(e) 24 rue Gabrielle Josserand - 93500 - PANTIN - France.
La marque POELESABOIS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANOP, SARL - 24 rue Gabrielle Josserand - 93500 - PANTIN - France - SIREN 499069508
CANOP - 24 rue Gabrielle Josserand - 93500 - PANTIN - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
– consultation professionnelle d'affaires à destination des particuliers. – guide d'achat, service de comparaison de prix. – présentation des produits sur tous moyens de communications pour la vente au détail.
Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Transmission et diffusion d'informations à distance dans le domaine des appareil de chauffage utilisant un biocombustible.
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