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Marques déposées par CANONNE Robert
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GROUPE CANONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE CANONNE
CANONNE Robert

Numéro de dépôt :
1434562
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/10/1997

Présentation de la marque GROUPE CANONNE

Déposée le 28 octobre 1987 par CANONNE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « GROUPE CANONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANONNE Robert, domicilié(e) La Buissonnière, Chemin du Mas Sagnier, 30000 NIMES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS. - France.

La marque GROUPE CANONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE CANONNE est expirée depuis le 28 octobre 1997.

CANONNE Robert a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE CANONNE , (Marque figurative) , CANONNE


CANONNE Robert - La Buissonnière, Chemin du Mas Sagnier, 30000 NIMES. - France


PETERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

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