Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINEO
M. CANONNE Bernard

Numéro de dépôt :
3990956
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2023
FONTAINEO de CANONNE Bernard

Présentation de la marque FONTAINEO

Déposée le 18 mars 2013 par monsieur CANONNE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FONTAINEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur CANONNE Bernard domicilié(e) 25 Rue d'Etueffont - 90110 - ROUGEMONT DE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque FONTAINEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINEO est expirée depuis le 18 mars 2023.


M. CANONNE Bernard - 25 Rue d'Etueffont - 90110 - ROUGEMONT DE CHATEAU - France


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Distributeurs automatiques ;

Distributeurs automatiques en particulier distributeurs automatiques de boissons. Mécanismes automatiques déclenchés par l'introduction d'un jeton ou d'une pièce. Appareils automatiques déclenchés par un jeton ou une pièce ;

Appareils de distribution d'eau, appareils de réfrigération ; dispositifs pour le refroidissement de l'eau ; appareils, machines pour la purification de l'eau ; installations de filtrage pour l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; filtres pour l'eau potable ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; appareils de prise d'eau ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : vaisselle, flacons, bouteilles ; gourdes à eau ; récipients à boire ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; carafes ; verres à boire.

Eaux minérales, eaux minérales plates et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Adduction d'eau ; stockage de marchandises ; distribution d'énergie ; distribution des eaux ; entreposage de marchandises ; livraison de marchandises ; location de réfrigérateurs.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.