Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMTOPS
CANONGE Romain Henri René
ROBERT Christine Margueritte Madeleine

Numéro de dépôt :
99785529
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque PALMTOPS

Déposée le 6 avril 1999 par CANONGE Romain Henri René et ROBERT Christine Margueritte Madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALMTOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Les déposants sont CANONGE Romain Henri René, domicilié(e) 10, rue Denis Poisson, 75017 PARIS - France et ROBERT Christine Margueritte Madeleine, domicilié(e) 11, rue Georges Bejot, 78940 MILLEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain CANONGE - France.

La marque PALMTOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMTOPS est expirée depuis le 6 avril 2009.

CANONGE Romain Henri René a également déposé les autres marques suivantes : LOGIN :


CANONGE Romain Henri René - 10, rue Denis Poisson, 75017 PARIS - France

ROBERT Christine Margueritte Madeleine - 11, rue Georges Bejot, 78940 MILLEMONT - France


Romain CANONGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Papier, carton et produits en ces matières à savoir : cartonnages, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier tubes en carton Produits de l'imprimerie Matériel d'instruction pour l'enseignement (sauf appareils) Agence de presse et d'information Edition de livres, de revues et de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.