Déposée le 23 décembre 1991 par CANON KK (société japonaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CANON KK (société japonaise) domicilié(e) 30-2, Shimomaruko 3-Chome Ohta-Ku Tokyo,JAPON (dossier no 2210353) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2210353) - 75008 - France.
La marque SNAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANON KK (société japonaise) - 30-2, Shimomaruko 3-Chome Ohta-Ku Tokyo,JAPON (dossier no 2210353) - Japon
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2210353) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210353 - Publication au BOPI 2001-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Appareils photographiques, caméras, lentilles et objectifs, projecteurs, binoculaires, jumelles, fibres optiques, appareils optiques, semi-conducteurs, appareils pour la fabrication de semi-conducteurs, calculatrices électroniques, ordinateurs pour les affaires, appareils électrophotographiques, montres et horloges électroniques, appareillages pour microfilms, machines traductrices, appareillages pour la réalisation de fac-similés, imprimantes à rayon laser, appareillages et instruments pour l'enregistrement du son, appareils de mesure, dispositifs holographiques, appareillages vidéo, têtes magnétiques, appareils phographiques à rayon X, micro-moteurs, transformateurs adaptateurs à courant alternatif, caisses enregistreuses, machines à écrire électroniques, bandes d'enregistrement vidéo, bandes d'enregistrement du son, leurs pièces détachées et accessoires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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