Déposée le 21 février 1991 par la société étrangère CANON KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STAPLER SORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CANON KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 30-2 Shimomaruko 3-chome, Ohta-Ku,
Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, société par actions simplifiée,
M. DELUCENAY Julien domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,
75001 PARIS - France.
La marque STAPLER SORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANON KABUSHIKI KAISHA, société de droit japonais - 30-2 Shimomaruko 3-chome, Ohta-Ku,
Tokyo - Japon
DESBARRES & STAEFFEN, société par actions simplifiée,
M. DELUCENAY Julien - 18 avenue de l'Opéra,
75001 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190377 - Publication au BOPI 2001-01-22
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2010 n°2457523 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761839 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs. Photocopieuses
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