Déposée le 26 novembre 1990 par la société étrangère CANON KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CANON KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 30-2, Shimomaruko 3-chome Ohta-ku Tokyo, JAPON (dossier no 2181117) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2181117) - France.
La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANON KABUSHIKI KAISHA, société de droit japonais - 30-2, Shimomaruko 3-chome Ohta-ku Tokyo, JAPON (dossier no 2181117) - Japon
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2181117) - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181117 - Publication au BOPI 2000-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, disques magnéto-optiques
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