Déposée le 4 janvier 1996 par la société étrangère CANON KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHUTTERCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est la société étrangère CANON KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 30-2, 3-Chome, Shimomaruko, Ohta-ku, Tokyo JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque SHUTTERCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANON KABUSHIKI KAISHA, société de droit japonais - 30-2, 3-Chome, Shimomaruko, Ohta-ku, Tokyo JAPON - Japon
RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs; logiciels d'application pour appareils de prise de vue numériques; appareils de prise de vue, objectifs; flash électroniques; moteurs d'entrainement pour appareils de prise de vue; filtres optiques pour objectifs; présentoirs de copies ; trépieds; lanières et courroies pour le transport d'appareils de prise de vue; étuis pour appareils de prise de vue; étuis pour objectifs; appareils de prise de vue cinématographiques; projecteurs; écrans de projection ; microphones; bandes d'enregistrement audio; binoculaires; télescopes; microscopes; lunettes; lunettes de soleil ; caméras vidéo; caméras vidéo à enregistreur; récepteurs d'images vidéo; enregistreurs vidéo d'images; bandes d'enregistrement vidéo; disques vidéo; téléviseurs; appareils électrophotographiques; copieurs; chargeurs de papier; trieuses de papier; télécopieurs; appareils micrographiques, imprimantes à rayon laser; imprimantes à jet d'encre; cartouches de traitement d'images; têtes d'impression; calculatrices électroniques; ordinateurs; logiciels d'ordinateur; disquettes informatiques; cartes magnétiques; machines de traitement de textes; machines de traduction; appareils électroniques d'aide à l'étude; machines à écrire électroniques; appareils de fabrication de produits semiconducteurs; produits semi-conducteurs; appareils optiques; fibres optiques; appareils de mesure; appareils photographiques à rayon X autres qu'à usage médical; appareils holographiques; appareils électroniques d'aide aux personnes handicapées; têtes magnétiques; lecteurs de disques; imprimantes; lecteurs de cartes; instruments de mesure; micromoteurs; transformateurs courant alternatif/courant direct; piles; destructeurs de documents; cartouches de production d'images photoélectriques; encodeurs circulaires/linéaires;piles solaires; batteries solaires; hauts-parleurs; enceintes acoustiques; écrans d'affichage à cristaux liquides, panneaux électroniques d'affichage; modules d'impression comprenant des cartouches à encre et des têtes d'impression
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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