(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 juin 1993 par la société étrangère CANON KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473710.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2023.
CANON KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240351 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522937 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21