Déposée le 11 janvier 1991 par CANON KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CANON KABUSHIKI KAISHA, domicilié(e) (Société japonaise), 30-2, Shimomaruko, 3-Chome, Ohta-ku, Tokyo, JAPON (dossier no 2188230) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2188230) - France.
La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANON KABUSHIKI KAISHA - (Société japonaise), 30-2, Shimomaruko, 3-Chome, Ohta-ku, Tokyo, JAPON (dossier no 2188230) - Japon
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2188230) - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2000 n°2188230 - Publication au BOPI 2000-12-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs. Haut-parleurs, enceintes acoustiques, ensembles de haut-parleurs
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