Déposée le 23 octobre 1985 par CANON KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CANON KABUSHIKI KAISHA,, domicilié(e) 30-2 3-chome, Shimomaruko Ohta-ku, TOKYO JAPON (dossier no 2055758) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2055758) - France.
La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANON KABUSHIKI KAISHA - 30-2 3-chome, Shimomaruko Ohta-ku, TOKYO JAPON (dossier no 2055758) - Japon
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2055758) - France
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1995 n°2055758 - Publication au BOPI 1995-10-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Produits chimiques pour l'électrophotographie, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
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