Déposée le 5 juillet 1988 par la société CANON KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CANOART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CANON KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 30-2, Shimomaruko 3-Chome, Ohta-ku, Tokyo, Japon (dossier no 2114793) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2114793) - France.
La marque CANOART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANON KABUSHIKI KAISHA, société japonaise - 30-2, Shimomaruko 3-Chome, Ohta-ku, Tokyo, Japon (dossier no 2114793) - Japon
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2114793) - France
Renouvellement sans limitation le 4 mai 1998 n°2114793 - Publication au BOPI 1998-05-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; diapositives, films positifs, films pour retroprojecteurs et pièces constitutives pour les produits ci-dessus.
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