Déposée le 8 avril 1982 par la société étrangère CANON KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CANON KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 30-2 Shimomaruko 3 - Chome Ohta - Ku TOKYO,JAPON (dossier no 2216881) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2216881) - 75008 - France.
La marque CAFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANON KABUSHIKI KAISHA Société de droit japonnais - 30-2 Shimomaruko 3 - Chome Ohta - Ku TOKYO,JAPON (dossier no 2216881) - Japon
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2216881) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2216881 - Publication au BOPI 2002-03-08
Renouvellement sans limitation n°2002713 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Appareils photos, caméras, projecteurs, objectifs, jumelles, lunettes, fibres optiques, appareils optiques, machines pour la fabrication de semi conducteurs, semi conducteurs, calculatrices électroniques, ordinateurs d'affaires, copieurs, dispositifs d'électrocopie, dispositifs et appareils pour microfilms, machines à traduire, appareils d'enseignement, appareils pour la télématique, imprimantes à laser, machines à écrire éléctroniques, machines de traitement de textes, destructeurs de documents, appareils de mesures, appareils pour la réalisation d'hologrammes, bandes pour magnétoscopes, appareils vidéo, têtes de lecture magnétiques, lecteurs de cartes, imprimantes, unités de disques souples, disques souples, micromateurs, adaptateurs pour courant alternatif, leurs pièces détachées et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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