Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CANON KABUSHIKI KAISHA
/
ARTIFACT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTIFACT
CANON KABUSHIKI KAISHA, Société régie selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
92426051
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2012

Présentation de la marque ARTIFACT

Déposée le 8 juillet 1992 par la société CANON KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société CANON KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 30-2, Shimomaruko 3-chome Ohta-ku Tokyo,JAPON (dossier no 2222676) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2222676) - 75008 - France.

La marque ARTIFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTIFACT est expirée depuis le 8 juillet 2012.

CANON KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : CANON POCKET COMPUTER , DICTIONARY , QUARTZ DATE , AQUA , MOST , DEMI CANON , CAPSL , FLEXIGRIP , CANOVISION , CXR


CANON KABUSHIKI KAISHA, Société régie selon les lois du Japon - 30-2, Shimomaruko 3-chome Ohta-ku Tokyo,JAPON (dossier no 2222676) - Japon


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2222676) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2222676 - Publication au BOPI 2002-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, logiciel graphique enregistré pour ordinateur, comprenant un logiciel d'application enregistré pour concevoir et mettre en forme des graphiques sur ordinateur