Déposée le 5 novembre 1984 par la société CANON KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CANON KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 30-2, 3-chome, Shimomaruko Ohta-ku, TOKYO JAPON (dossier no 2039188) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2039188) - France.
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANON KABUSHIKI KAISHA, société japonaise - 30-2, 3-chome, Shimomaruko Ohta-ku, TOKYO JAPON (dossier no 2039188) - Japon
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2039188) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14
Renouvellement avec limitation le 17 octobre 1994 n°2039188 - Publication au BOPI 1994-10-17
Inscription - Renonciation partielle n°19920 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°19920 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°17782 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°17782 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; appareils photo, objectifs et lentilles, flashs électronique entraînements motorisés, filtres optiques, bandes de reproduction, trépieds, courroies pour appareils photo, étuis pour appareils photo, étuis pour objectifs, caméras de cinéma, projecteurs, écrans de projection; microphones, haut parleurs, bandes d'enregistrement du son, jumelles, télescopes, microscopes, lunettes, lunettes de soleil, caméras vidéo, magnétoscopes, enregistreurs vidéo, bandes vidéo, vidéo disques, télévision; appareils électrophotographique dispositifs d'alimentation de papier, trieuses, télécopieurs, appareils micrographiques, imprimantes rayon lasers, calculatrices électroniques, ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, disques souples, cartes magnétiques, machines de traitement de textes, machines traductrices, appareils et instruments d'aide à l'enseignement, machines à écrire électroniques, appareillage pour la fabrication de semiconducteurs, semiconducteurs, appareils optiques, fibres optiques, appareils de mesure, appareils photographiques à rayon X, appareils holographiques, appareils et instruments électriques d'aide aux handicapés, têtes magnétiques, unités de disques, imprimantes, lecteurs de cartes, compteurs, micromoteurs, transformateurs-redresseurs, courant alternatif-courant continu, piles et batteries, destructeurs de documents, pièces et accessoires pour les produits ci-dessus.Aucun des produits ci-dessus n'est destiné à l'industrie automobile.
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