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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANON FRANCE
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TCF 80
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TCF 80
CANON FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95569754
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015

Présentation de la marque TCF 80

Déposée le 28 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCF 80 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANON FRANCE domicilié(e) 17 Quai Paul Doumer,92400 COURBEVOIE (dossier no 2282088) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 205 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2282088) - 75017 - France.

La marque TCF 80 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TCF 80 est expirée depuis le 28 avril 2015.

CANON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LIBRIS , SUPERIEUR 80 , LUXE 100 , FORMULE 80 , BUROPRO , LIBRIS , Bulles d'Encre , ECO 80 , Posterizer , HD PREMIUM


CANON FRANCE Société par actions simplifiée - 17 Quai Paul Doumer,92400 COURBEVOIE (dossier no 2282088) - 92400 - France - SIREN 738205269


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2282088) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 8 février 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°407222 - Publication au BOPI 2005-02-08

Inscription le 8 février 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°407223 - Publication au BOPI 2005-02-08

Renouvellement sans limitation le 16 février 2005 n°2282088 - Publication au BOPI 2005-02-16

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Papier, papeterie, article de bureau (à l'exception des meubles) Reproduction de documents Imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.