Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAC-SIMILE
CANON FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1244442
Date de dépôt :
06/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2023
FAC-SIMILE de CANON FRANCE

Présentation de la marque FAC-SIMILE

Déposée le 6 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAC-SIMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANON FRANCE domicilié(e) 17 quai Paul Doumer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 205 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque FAC-SIMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FAC-SIMILE est expirée depuis le 6 septembre 2023.

CANON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LIBRIS , SUPERIEUR 80 , LUXE 100 , FORMULE 80 , BUROPRO , LIBRIS , Bulles d'Encre , ECO 80 , Posterizer , HD PREMIUM


CANON FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Paul Doumer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 738205269


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2003 n°2245539 - Publication au BOPI 2003-06-30

Renouvellement sans limitation n°2020793 - Publication au BOPI 1993-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 9 août 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°606444 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-09

Renouvellement sans limitation le 26 août 2013 n°2537910 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-26

Equipement pour le traitement de l'information;micro-ordinateurs et périphériques, machines de traitement de texte, télécopieurs, machines à calculer, photocopieurs et tous produits de bureautique.Machines à écrire.Services liés à ces matériels;reproduction de documents, location de machines et appareils de bureau; publicité et affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).