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Marques déposées par Canoë Kayak du Pays Sedanais
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Voie Bleue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Voie Bleue
Canoë Kayak du Pays Sedanais, Association

Numéro de dépôt :
4336044
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2027
Voie Bleue de Canoë Kayak du Pays Sedanais

Présentation de la marque Voie Bleue

Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par Canoë Kayak du Pays Sedanais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Voie Bleue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est Canoë Kayak du Pays Sedanais, Association domicilié(e) Base Nautique la Moskova - Rue de Mirbritz - 08200 - Sedan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Canoë Kayak du Pays Sedanais, M. Fabrice Fradet domicilié(e) 35 RUE rue du moulin - 08090 - Tournes - France.

La marque Voie Bleue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voie Bleue arrivera à expiration en date du 7 février 2027.


Canoë Kayak du Pays Sedanais, Association - Base Nautique la Moskova - Rue de Mirbritz - 08200 - Sedan - France


Canoë Kayak du Pays Sedanais, M. Fabrice Fradet - 35 RUE rue du moulin - 08090 - Tournes - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Produits de l'imprimerie, livres, magazines, matériel pédagogique (à l'exception des appareils), tous ces produits étant en relation avec la pratique du canoë-kayak ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; Mise à disposition d'installations de sport et de loisirs, à savoir parcours nautiques conçus pour la pratique du canoë-kayak et autres sports nautiques ; publication de guides des parcours de canoë-kayak ; informations sur la pratique des sports nautiques ; publications en ligne, non téléchargeables ; organisation d'activités de sports nautiques ; enseignement, formation ; Animation nautique. Manifestation et compétition nautique ;

Etude de projets techniques dans le domaine de la conception de parcours nautiques pour la pratique du canoë-kayak ; essai, analyse et évaluation de parcours de canoë-kayak.