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Marques déposées par la société canoe kayak club de dole
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La libellule Parcours eco-nautique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La libellule Parcours eco-nautique
canoe kayak club de dole, association

Numéro de dépôt :
3901917
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
La libellule Parcours eco-nautique de canoe kayak club de dole

Présentation de la marque La libellule Parcours eco-nautique

Déposée le 29 février 2012 par la société canoe kayak club de dole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La libellule Parcours eco-nautique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la société canoe kayak club de dole domicilié(e) rue du général Bethouard, bp 302 - 39104 - DOLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 035 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, canoe kayak club de dole, Mme MAGNENET SYLVIE domicilié(e) rue du général Bethouard, bp 302 - 39104 - DOLE cedex - France.

La marque La libellule Parcours eco-nautique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La libellule Parcours eco-nautique est expirée depuis le 1 mars 2022.

canoe kayak club de dole a également déposé les autres marques suivantes : JURAYAK 1er RENDEZ-VOUS ECONAUTIQUE EN FRANCHE-COMTE A DOLE.


canoe kayak club de dole, association - rue du général Bethouard, bp 302 - 39104 - DOLE cedex - France - SIREN 393035076


canoe kayak club de dole, Mme MAGNENET SYLVIE - rue du général Bethouard, bp 302 - 39104 - DOLE cedex - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.