Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNALPARCOURS
CANO François

Numéro de dépôt :
93461667
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2003

Présentation de la marque SIGNALPARCOURS

Déposée le 23 mars 1993 par CANO François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNALPARCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est CANO François, domicilié(e) Groupe scolaire St. Félix, 13800 ISTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANO François - France.

La marque SIGNALPARCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNALPARCOURS est expirée depuis le 23 mars 2003.


CANO François - Groupe scolaire St. Félix, 13800 ISTRES - France


CANO François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Affichages (colonnes d'-) métalliques aiguilles de chemin de fer aluminium aluminium (feuilles) pieux d'amarrage métalliques pieux d'amarrage non métalliques arbres métalliques objets d'art en métaux communs bahuts métalliques balises non lumineuse bassin, piscine, construction métalliques matériaux à bâtir métalliques coffrages pour béton. bicyclettes (installations pour marquer des) métalliques métal blanc bornes routières non lumineuses, non mécaniques, non métalliques. bouées de corps mort en métal cabines de bain métalliques cabines téléphoniques caillebotis métalliques caisses en métal carreaux pour la construction métallique carrelages métalliques cloisons métalliques coffres métalliques colonnes d'affichage métalliques contructions métalliques constructions transportables métalliques conteneurs flottants "métalliques" conteneurs métalliques cuves métalliques couvertures de toit métalliques cuvelages métalliques dalles métalliques distributeurs fixes de serviettes "métalliques" échafaudages métalliques, échelles mobiles pour embarquement des passagers. enseignes métalliques escaliers en métal plaques d'identié métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, boite aux lettres métalliques,numéros de maisons non lumineux métalliques plaques minéralogiques métalliques panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques métalliques. panneaux pour la construction métalliques parois (revêtement, construction) métalliques portails métalliques panneaux de portes métalliques bornes routières lumineuses ou mécaniques bouées de signalisation lumineuses ou mécaniques. bouées de repérage bouées de signalisation enseignes lumineuses enseignes mécaniques indicateur électricité indicateurs de niveau d'eau indicateurs de pente indicateurs de vide indicateurs de quantité indicateurs de vitesse jalons instruments d'arpentage lanternes à signaux tubes lumineux pour la publicité appareils de signalisaton navale panneaux de signalisation lumineux, ou mécaniques affichages non métalliques pieux d'amarrage non métalliques amarrages des bateaux non métalliques, pour quais flottants matériaux à bâtir, non métalliques balises non lumineuses non métalliques cabines de bain non métalliques coffrages béton non métalliques. installations non métalliques pour bicyclette bornes routieres lumineuses non mécaniques, non métalliques. carreaux pour la construction non métalliques carrelages non métalliques céramique matière première cloisons non métalliques coffrages pour béton non métalliques contructions non métalliques dalles non métalliques échafaudages non métalliques escaliers non métalliques grés de construction granit pallisades non métalliques panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques, ni métalliques. panneaux de construction non métalliques pavés éclairants pavés non métalliques plaques en matière artificielle pour marquage de routes signalisations non lumineuses non mécaniques non métalliques. plaques commémoratives non métalliques verre armé, vitraux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.