Déposée le 17 septembre 1993 par CANNONDALE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est CANNONDALE CORPORATION, domicilié(e) 9 Brookside Place, Georgetown, Connecticut 06829-0122 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque CODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Parties constitutives de bicyclette, à savoir: cadres, fourches, moyeux de roue, rayons de roue, pneus, pédales, manivelles, chaînes, pignons arrières, couronnes de pédalier, dérailleurs avant, dérailleurs arrière, leviers de dérailleur, guidons, broches de guidon, tubes de fourche, dispositifs de freinage, selles, tubes de selle, leviers de serrage pour réglage de la selle, poignées de guidon
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