Marque enregistrée - Marque en vigueur

Crousty Breizh Fabrication Artisanale 100 % Blé Noir 100 % Breton
M. cannier mikaël

Numéro de dépôt :
4203106
Date de dépôt :
12/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/08/2025
Crousty Breizh Fabrication Artisanale 100 % Blé Noir 100 % Breton de cannier mikaël

Présentation de la marque Crousty Breizh Fabrication Artisanale 100 % Blé Noir 100 % Breton

Déposée le 12 août 2015 par monsieur cannier mikaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Crousty Breizh Fabrication Artisanale 100 % Blé Noir 100 % Breton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est monsieur cannier mikaël domicilié(e) appartement 15, 14 bis rue jules verne - 35150 - JANZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cannier mikaël domicilié(e) appartement 15, 14 bis rue jules verne - 35150 - JANZE - France.

La marque Crousty Breizh Fabrication Artisanale 100 % Blé Noir 100 % Breton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crousty Breizh Fabrication Artisanale 100 % Blé Noir 100 % Breton arrivera à expiration en date du 12 août 2025.


M. cannier mikaël - appartement 15, 14 bis rue jules verne - 35150 - JANZE - France


M. cannier mikaël - appartement 15, 14 bis rue jules verne - 35150 - JANZE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de blé noir de Bretagne ou Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; biscuit salé ou sucré ; biscuit à base de farine de blé noir ; biscuit croustillant : tous les produits précités sont de fabrication artisanale.