Marque enregistrée - Marque en vigueur

DiagGram
M. Cannesson Xavier, Arpege

Numéro de dépôt :
4222431
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/11/2025
DiagGram de Cannesson Xavier

Présentation de la marque DiagGram

Déposée le 2 novembre 2015 par monsieur Cannesson Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DiagGram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Cannesson Xavier domicilié(e) 9 ernest cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cannesson Xavier, Arpege domicilié(e) 9 ernest cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque DiagGram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DiagGram arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.


M. Cannesson Xavier, Arpege - 9 ernest cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


M. Cannesson Xavier, Arpege - 9 ernest cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.