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Marques déposées par l'association loi 1901 CANNES FORUM FEDERATION ASSOCIATIONS CANNOISES
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THALAMUS CARREFOUR DE LA VIE ASSOCIATIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THALAMUS CARREFOUR DE LA VIE ASSOCIATIVE
CANNES FORUM FEDERATION ASSOCIATIONS CANNOISES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95563011
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque THALAMUS CARREFOUR DE LA VIE ASSOCIATIVE

Déposée le 10 mars 1995 par l'association loi 1901 CANNES FORUM FEDERATION ASSOCIATIONS CANNOISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THALAMUS CARREFOUR DE LA VIE ASSOCIATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CANNES FORUM FEDERATION ASSOCIATIONS CANNOISES domicilié(e) Hôtel Majestic, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy RAFFAELE - France.

La marque THALAMUS CARREFOUR DE LA VIE ASSOCIATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THALAMUS CARREFOUR DE LA VIE ASSOCIATIVE est expirée depuis le 10 mars 2005.


CANNES FORUM FEDERATION ASSOCIATIONS CANNOISES Association Loi 1901 - Hôtel Majestic, 06400 CANNES - France


Guy RAFFAELE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Caractères d'imprimerie - clichés - journal Edition du journal

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.