Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PASS CULTURE
CANNES CINEMA, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4126573
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2024
LE PASS CULTURE de CANNES CINEMA

Présentation de la marque LE PASS CULTURE

Déposée le 16 octobre 2014 par la société CANNES CINEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PASS CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la société CANNES CINEMA domicilié(e) LA MALMAISON, 47 LA CROISETTE - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 309 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANNES CINEMA, M. CAMY Gérard domicilié(e) La Malmaison, 47 La Crosiette - 06400 - CANNES - France.

La marque LE PASS CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PASS CULTURE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

CANNES CINEMA a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE CINEMA , LE PASS CINEMA , CANNES CINÉMA , RENCONTRES CINEMATOGRAPHIQUES DE CANNES , LE PASS CANNES CINEMA , LA CARTE CULTURE , Ecrans Juniors , TROIS JOURS AVEC , CANNES JUNIOR , CANNES ECRANS JUNIORS


CANNES CINEMA, ASSOCIATION - LA MALMAISON, 47 LA CROISETTE - 06400 - CANNES - France - SIREN 310309927


CANNES CINEMA, M. CAMY Gérard - La Malmaison, 47 La Crosiette - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Éducation ; formation ; activités sportives.