LE PASS CULTURE
Présentation de la marque LE PASS CULTURE
Déposée le 16 octobre 2014 par la société CANNES CINEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PASS CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PASS CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PASS CULTURE est expirée depuis le 16 octobre 2024.
CANNES CINEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25