Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PASS
CANNES CINEMA, ASSOCIATIION

Numéro de dépôt :
4126188
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE PASS de CANNES CINEMA

Présentation de la marque LE PASS

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par la société CANNES CINEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PASS »

Le déposant est la société CANNES CINEMA domicilié(e) LA MALMAISON, 47 LA CROISETTE - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 309 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANNES CINEMA, M. GERARD CAMY domicilié(e) LA MALMAISON, 47 LA CROISETTE - 06400 - CANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CANNES CINEMA a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE CINEMA , LE PASS CINEMA , CANNES CINÉMA , RENCONTRES CINEMATOGRAPHIQUES DE CANNES , LE PASS CANNES CINEMA , LA CARTE CULTURE , Ecrans Juniors , TROIS JOURS AVEC , CANNES JUNIOR , CANNES ECRANS JUNIORS


CANNES CINEMA, ASSOCIATIION - LA MALMAISON, 47 LA CROISETTE - 06400 - CANNES - France - SIREN 310309927


CANNES CINEMA, M. GERARD CAMY - LA MALMAISON, 47 LA CROISETTE - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678674 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.