Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aquafrais Cannes
Cannes Aquafrais

Numéro de dépôt :
4666565
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
Aquafrais Cannes de Cannes Aquafrais

Présentation de la marque Aquafrais Cannes

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par Cannes Aquafrais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aquafrais Cannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est Cannes Aquafrais domicilié(e) 159-160 Avenue du Maréchal Juin - 06400 - Cannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier HUBERT, Monsieur Olivier HUBERT domicilié(e) 2 Place Gailleton - 69002 - LYON - France.

La marque Aquafrais Cannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666565.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquafrais Cannes arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.


Cannes Aquafrais - 159-160 Avenue du Maréchal Juin - 06400 - Cannes - France


Olivier HUBERT, Monsieur Olivier HUBERT - 2 Place Gailleton - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Poissons non vivants, coquillages non vivants ; crustacés non vivants, mollusques non vivants ; poissons, coquillages, crustacés et/ou mollusques préparés, transformés, marinés, bouillis, fumés, séchés, saumurés, conservés, cuit et/ou panés ; poissons entiers, vidés, et/ou grattés ; filets de poisson ; oeufs de poissons préparés ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; plats préparés et plats cuisinés à base de poisson, coquillages, crustacés et/ou mollusques ; croquettes, galettes, gelées, mousses, pâtés, pains, quenelles, saucisses, bâtonnets, boulettes, steaks, terrines de poisson, coquillages, crustacés et/ou mollusques ; soupes ; bouillons ; soupes et bouillons de poisson, coquillages, crustacés et/ou mollusques ; pâtes à tartiner à base de poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; extraits d’algues à usage alimentaire ; algues préparées pour l’alimentation humaine ; tous ces produits pouvant être en conserve ou semi conserve, surgelés, congelés, frais ou cuits ;

Plats préparés et plats cuisinés contenant du poisson, des coquillages, des crustacés et/ou des mollusques ; raviolis, sandwichs, tourtes et pâtisseries contenant du poisson, des coquillages, des crustacés et/ou des mollusques ; sauce au poisson, aux coquillages, aux mollusques et/ou aux crustacés ; algues (condiments) ; mélanges pour bouillons pour crustacés et fruits de mer (assaisonnements) ; sauce pour poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; arômes à base de poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; pâtes à tartiner à base de poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ;

Produits de l’aquaculture ; poissons vivants pour l’alimentation humaine ; oeufs de poisson ; coquillages vivants ; crustacés vivants ; mollusques vivants ; algues non transformées pour l’alimentation humaine ;

Vente au détail, vente en gros, vente en magasin ou vente en libre-service, vente à distance par Internet et services d’importation et d’exportation des produits suivants : poissons non vivants, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques non vivants ; poissons, coquillages, crustacés et/ou mollusques préparés, transformés, marinés, bouillis, fumés, séchés, saumurés, conservés, cuit et/ou panés ; poissons entiers, vidés, et/ou grattés ; filets de poisson ; oeufs de poissons préparés ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; plats préparés et plats cuisinés à base de poisson, coquillages, crustacés et/ou mollusques ; croquettes, galettes, gelées, mousses, pâtés, pains, quenelles, saucisses, bâtonnets, boulettes, steaks, terrines de poisson, coquillages, crustacés et/ou mollusques ; soupes ; bouillons ; soupes et bouillons de poisson, coquillages, crustacés et/ou mollusques ; pâtes à tartiner à base de poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; extraits d’algues à usage alimentaire ; algues préparées pour l’alimentation humaine ; plats préparés et plats cuisinés contenant du poisson, des coquillages, des crustacés et/ou des mollusques ; raviolis, sandwichs, tourtes et pâtisseries contenant du poisson, des coquillages, des crustacés et/ou des mollusques ; sauce au poisson, aux coquillages, aux mollusques et/ou aux crustacés ; algues (condiments) ; mélanges pour bouillons pour crustacés et fruits de mer (assaisonnements) ; sauce pour poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; arômes à base de poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; pâtes à tartiner à base de poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; produits de l’aquaculture ; poissons vivants pour l’alimentation humaine ; oeufs de poisson ; coquillages vivants ; crustacés vivants ; mollusques vivants ; algues non transformées pour l’alimentation humaine ;

Services de livraison des produits suivants : poissons non vivants, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques non vivants ; poissons, coquillages, crustacés et/ou mollusques préparés, transformés, marinés, bouillis, fumés, séchés, saumurés, conservés, cuit et/ou panés ; poissons entiers, vidés, et/ou grattés ; filets de poisson ; oeufs de poissons préparés ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; plats préparés et plats cuisinés à base de poisson, coquillages, crustacés et/ou mollusques ; croquettes, galettes, gelées, mousses, pâtés, pains, quenelles, saucisses, bâtonnets, boulettes, steaks, terrines de poisson, coquillages, crustacés et/ou mollusques ; soupes ; bouillons ; soupes et bouillons de poisson, coquillages, crustacés et/ou mollusques ; pâtes à tartiner à base de poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; extraits d’algues à usage alimentaire ; algues préparées pour l’alimentation humaine ; plats préparés et plats cuisinés contenant du poisson, des coquillages, des crustacés et/ou des mollusques ; raviolis, sandwichs, tourtes et pâtisseries contenant du poisson, des coquillages, des crustacés et/ou des mollusques ; sauce au poisson, aux coquillages, aux mollusques et/ou aux crustacés ; algues (condiments) ; mélanges pour bouillons pour crustacés et fruits de mer (assaisonnements) ; sauce pour poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; arômes à base de poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; pâtes à tartiner à base de poisson, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; produits de l’aquaculture ; poissons vivants pour l’alimentation humaine ; oeufs de poisson ; coquillages vivants ; crustacés vivants ; mollusques vivants ; algues non transformées pour l’alimentation humaine ;

Services de transformation de poissons, coquillages, mollusques et/ou crustacés ; services de fumage de poissons ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur ;

Services d’aquaculture ; services de pisciculture.