Déposée le 13 mars 1996 par CANNEN PASSE-RIFFARD Thierry et COPIN Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CH'TI PEPERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Les déposants sont CANNEN PASSE-RIFFARD Thierry, domicilié(e) 7, rue Boieldieu, 91240 St Michel/Orge - France et COPIN Dominique, domicilié(e) 21, rue Montaigne, 92600 Asnières/Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPIN Dominique - France.
La marque LES CH'TI PEPERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CH'TI PEPERES est expirée depuis le 13 mars 2006.
CANNEN PASSE-RIFFARD Thierry - 7, rue Boieldieu, 91240 St Michel/Orge - France
COPIN Dominique - 21, rue Montaigne, 92600 Asnières/Seine - France
COPIN Dominique - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes (Drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); timbres-poste; boîtes en papier; coffrets pour la papeterie; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins, eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs.); produits de l'imprimerie; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement; caractères d'imprimerie. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Appareils et instruments d'enseignement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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