Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
S E.P.S. ANGELIQUE
CANNELLE Françoise Société ARC-EN-CIEL
Numéro de dépôt :
94546390
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Présentation de la marque S E.P.S. ANGELIQUE
Déposée le 21 novembre 1994 par la société CANNELLE Françoise Société ARC-EN-CIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « S E.P.S. ANGELIQUE »
Le déposant est la société CANNELLE Françoise Société ARC-EN-CIEL domicilié(e) 60 Domaine du Grand Rivet, 49130 LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 126 851 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise CANNELLE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANNELLE Françoise Société ARC-EN-CIEL a également déposé les autres marques suivantes : D E.P.S MAGENTA
CANNELLE Françoise Société ARC-EN-CIEL - 60 Domaine du Grand Rivet, 49130 LES PONTS DE CE - France - SIREN 383126851
Françoise CANNELLE - France
Inscription le 7 juillet 1999 - Rejet total n°281001 - Publication au BOPI 1999-07-07
Inscription le 19 juillet 1999 - Rejet total n°281460 - Publication au BOPI 1999-07-19
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Produits à base de plantes pures en poudre, produits cosmétiques savons, parfumerie huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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