Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cannelle et Camomille
Cannelle et Camomille

Numéro de dépôt :
99818939
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque Cannelle et Camomille

Déposée le 15 octobre 1999 par la société Cannelle et Camomille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cannelle et Camomille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la société Cannelle et Camomille domicilié(e) 45 rue de la mairie, 37520 la Riche - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 161 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cannelle et Camomille - France.

La marque Cannelle et Camomille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cannelle et Camomille est expirée depuis le 15 octobre 2009.


Cannelle et Camomille - 45 rue de la mairie, 37520 la Riche - France - SIREN 408161172


Cannelle et Camomille - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

- Compositions fleurs séchées.