Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMCA
Numéro de dépôt :
1692029
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
16/05/1999
Présentation de la marque EMCA
Déposée le 16 mai 1989 par monsieur CANN FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « EMCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMCA est expirée depuis le 16 mai 1999.
CANN FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07