Déposée le 17 février 2004 par CANMI STEPHANE et ROSE SYLVAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ROSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Les déposants sont CANMI STEPHANE domicilié(e) 34 Av. VALLON DOL,13015 MARSEILLE - 13015 - France et ROSE SYLVAIN domicilié(e) LA BRICARDE BAT C2,13015 MARSEILLE - 13015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANHI STEPHANE domicilié(e) 34 Av VALLON DOL,13015 MARSEILLE - 13015 - France.
La marque ROSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSCAN est expirée depuis le 17 février 2014.
CANMI STEPHANE - 34 Av. VALLON DOL,13015 MARSEILLE - 13015 - France
ROSE SYLVAIN - LA BRICARDE BAT C2,13015 MARSEILLE - 13015 - France
CANHI STEPHANE - 34 Av VALLON DOL,13015 MARSEILLE - 13015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Cuir et imitations du cuir – malles et valises – portefeuilles. Porte-monnaie (non en métaux précieux) sacs à main, à dos, à roulettes – de voyage, de plage – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir – vêtements – chaussures – chapellerie – chemises – vêtements en cuir ou imitation du cuir – ceintures (habillement) fourrures (vêtements) gants (habillement) bonneterie chaussettes – chaussons – chaussures de plage – de ski ou de sport – sous-vêtements. Planches à voile ou pour le surf. Savons – parfums – cosmétiques lotions pour cheveux – rouge à lèvres. Bières – eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et de jus de fruits.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROSCAN"
