Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Furtif 60'
CANIVENC ELIE

Numéro de dépôt :
3240599
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2013
Furtif 60\' de CANIVENC ELIE

Présentation de la marque Furtif 60'

Déposée le 4 août 2003 par CANIVENC ELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Furtif 60' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est CANIVENC ELIE domicilié(e) 2 rue Singer,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Elie CANIVENC domicilié(e) 2 rue Singer,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque Furtif 60' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Furtif 60' est expirée depuis le 4 août 2013.

CANIVENC ELIE a également déposé les autres marques suivantes : Furtif 60


CANIVENC ELIE - 2 rue Singer,14000 CAEN - 14000 - France


Monsieur Elie CANIVENC - 2 rue Singer,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Appareil et instrument scientifique nautique. Voilier (véhicule). bateaux voiliers prototypes ou en série. Location de bateaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.