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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIS
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ITL Group
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITL Group
CANIS, SAS

Numéro de dépôt :
3869658
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/10/2021
ITL Group de CANIS

Présentation de la marque ITL Group

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ITL Group » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIS domicilié(e) 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 314 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANIS, M. Nicolas DEVRED domicilié(e) 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France.

La marque ITL Group a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITL Group est expirée depuis le 26 octobre 2021.

CANIS a également déposé les autres marques suivantes : ITL , Plan Large , BrokLease , CANIS , DENTALEASE , TECHNOLEASE , EcoLease


CANIS, SAS - 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France - SIREN 523314474


CANIS, M. Nicolas DEVRED - 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 9 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659178 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Inscription le 29 novembre 2018 - Changement d'adresse n°741153 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-11-29

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