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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIS
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ITL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITL
CANIS, SAS

Numéro de dépôt :
3846229
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
ITL de CANIS

Présentation de la marque ITL

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIS domicilié(e) 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 314 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANIS domicilié(e) 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France.

La marque ITL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITL est expirée depuis le 13 juillet 2021.

CANIS a également déposé les autres marques suivantes : Plan Large , BrokLease , CANIS , ITL Group , DENTALEASE , TECHNOLEASE , EcoLease


CANIS, SAS - 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France - SIREN 523314474


CANIS - 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 9 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659178 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Inscription le 29 novembre 2018 - Changement d'adresse n°741153 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-11-29

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