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Marques déposées par CANIS Robert
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DEPOLIT C'EST CLAIR, C'EST MOINS CHER !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPOLIT C'EST CLAIR, C'EST MOINS CHER !
CANIS Robert

Numéro de dépôt :
96606036
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque DEPOLIT C'EST CLAIR, C'EST MOINS CHER !

Déposée le 15 janvier 1996 par CANIS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPOLIT C'EST CLAIR, C'EST MOINS CHER ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est CANIS Robert, domicilié(e) Rue de la Françon, 73420 VOGLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Elyse GHARBI Expert Comptable - France.

La marque DEPOLIT C'EST CLAIR, C'EST MOINS CHER ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606036.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOLIT C'EST CLAIR, C'EST MOINS CHER ! est expirée depuis le 15 janvier 2006.


CANIS Robert - Rue de la Françon, 73420 VOGLANS - France


CABINET Elyse GHARBI Expert Comptable - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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