Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ivap
CANILLAS Jean-marc

Numéro de dépôt :
3735726
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2020
ivap de CANILLAS Jean-marc

Présentation de la marque ivap

Déposée le 5 mai 2010 par la société CANILLAS Jean-marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ivap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société CANILLAS Jean-marc domicilié(e) 160 CHEMIN DU CHALAND - 13270 - FOS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 722 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANILLAS Jean-marc domicilié(e) 160 CHEMIN DU CHALAND - 13270 - FOS SUR MER - France.

La marque ivap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ivap est expirée depuis le 5 mai 2020.


CANILLAS Jean-marc - 160 CHEMIN DU CHALAND - 13270 - FOS SUR MER - France - SIREN 518722145


CANILLAS Jean-marc - 160 CHEMIN DU CHALAND - 13270 - FOS SUR MER - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615326 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes.