Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

e – net
CANIL SAS

Numéro de dépôt :
3301752
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
GTI NOUMEA
e – net de CANIL

Présentation de la marque e – net

Déposée le 26 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTI NOUMEA), la marque française « e – net »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIL domicilié(e) 30 Bis Rue de la Somme, Immeuble City Bay, BP 49,98845 NOUMEA,Nlle-Calédonie - XX et immatriculée sous le numéro RCS 585 794 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas SALVADOR domicilié(e) 30 Bis rue de la Somme, BP 49,98845 NOUMEA Cedex,Nlle Caledonie - 98845 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


CANIL SAS - 30 Bis Rue de la Somme, Immeuble City Bay, BP 49,98845 NOUMEA,Nlle-Calédonie - XX - SIREN 585794001


M. Nicolas SALVADOR - 30 Bis rue de la Somme, BP 49,98845 NOUMEA Cedex,Nlle Caledonie - 98845 - France


Inscription le 18 mai 2005 - Rejet total n°412362 - Publication au BOPI 2005-05-18

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

* accès Internet avec environnement didactique et guide d'utilisation en ligne. * matériel de connexion (modem). * Internet avec développement de logiciel d'installation simplifiée.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.