Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIFRANCE domicilié(e) 119 rue du Grand Chemin - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 446 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Maître Clothilde DELBECQ domicilié(e) Immeuble Crystal, ZAC Euralille, Romarin - 59777 - EURALILLE - France.
La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Cosmétiques pour animaux de compagnie ; produits pour le toilettage et l'entretien du pelage pour animaux de compagnie ; eaux de toilette pour animaux de compagnie ; lotions pour animaux de compagnie.
Appareils à main non électriques à friser les poils d'animaux de compagnie ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des poils d'animaux de compagnie ; ouvreboîtes non électriques ; nécessaire de manucure électrique et non électrique pour animaux de compagnie.
Bijoux en cuir.
Colliers pour animaux de compagnie ; bandoulières en cuir (laisses, courroies) ; brides (harnais) ; cordons et lanières en cuir ou en imitations de cuir pour animaux ; muselières ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir pour animaux ; couvertures pour chiens et chats ; habits pour animaux ; sacs et sacoches pour porter ou transporter les chiens et les chats ; sacs en cuirs.
Coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux de compagnie ; paillasses ; paniers ou corbeilles non métalliques pour animaux de compagnie ; niches pour animaux de compagnie ; canapés pour chiens et chats ; arbres à griffes pour chats ; coffres à jouets ; plaques d'identité non métalliques pour animaux ; vannerie ; présentoirs ; meubles vitrines ; cercueils pour animaux.
Récipients et écuelles pour animaux de compagnie ; mangeoires pour animaux ; récipients à boire pour animaux de compagnie ; cages pour animaux de compagnie ; peignes et brosses pour animaux de compagnie ; éponges de toilettes pour animaux de compagnie ; boite à biscuits ; bacs de propreté pour animaux.
Tissus de coton, housses pour coussins ; sellerie pour animaux en tissus ; plaids pour animaux ; serviettes et gants de toilette.
Jeux et jouets pour animaux de compagnie.
Publicité de produits pour animaux de compagnie ; service de vente en gros de produits pour animaux ; service de vente au détail de produits pour animaux y compris la vente par correspondance, par Internet.
Service d'assurance et d'assurance-maladie pour animaux domestiques.
Toilettage d'animaux ; pension d'animaux (maison de convalescence).
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