Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOBERMANN
CANICAT SERVICES Affaire personnelle exploitant

Numéro de dépôt :
3272851
Date de dépôt :
04/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2014
DOBERMANN de CANICAT SERVICES Affaire personnelle exploitant

Présentation de la marque DOBERMANN

Déposée le 4 février 2004 par la société CANICAT SERVICES Affaire personnelle exploitant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOBERMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société CANICAT SERVICES Affaire personnelle exploitant domicilié(e) 15 Rue du Huit Mai 1945,78970 MEZIERES SUR SEINE - 78970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 711 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine LOSQ domicilié(e) 15 Rue du Huit Mai 1945,78970 MEZIERES SUR SEINE - 78970 - France.

La marque DOBERMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOBERMANN est expirée depuis le 4 février 2014.


CANICAT SERVICES Affaire personnelle exploitant - 15 Rue du Huit Mai 1945,78970 MEZIERES SUR SEINE - 78970 - France - SIREN 417711736


Sandrine LOSQ - 15 Rue du Huit Mai 1945,78970 MEZIERES SUR SEINE - 78970 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrements magnétiques ; Disques acoustiques ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; Caisses enregistreuses ; Machines à calculer ; Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, machines arithmétiques, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; Supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; Matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, lecteurs de micro-films et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations à savoir disquettes pour ordinateur ; appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du cable, du satellite. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, surveillance, traitement de données traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; interfaces, à savoir : logiciel d'interfaces. Communications téléphoniques, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.