Marque enregistrée - Marque en non vigueur

triez, nous recyclons
canibal, SAS

Numéro de dépôt :
3822444
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2021
triez, nous recyclons de canibal

Présentation de la marque triez, nous recyclons

Déposée par voie électronique le 11 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) canibal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « triez, nous recyclons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) canibal domicilié(e) 12 allee de l'ancien pont - 92150 - Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, canibal domicilié(e) 12 allee de l'ancien pont - 92150 - Suresnes - France.

La marque triez, nous recyclons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque triez, nous recyclons est expirée depuis le 11 avril 2021.

canibal a également déposé les autres marques suivantes : CANNIBALE , smart waste , Canibal , caniplac


canibal, SAS - 12 allee de l'ancien pont - 92150 - Suresnes - France


canibal - 12 allee de l'ancien pont - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Sciage ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Galvanisation ; Etamage ; Services de teinturerie ; Traitement de tissus ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).