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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIBAL
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smart waste
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smart waste
CANIBAL, SAS

Numéro de dépôt :
3804904
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
smart waste de CANIBAL

Présentation de la marque smart waste

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « smart waste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIBAL domicilié(e) 12 allée de l'ancien pont - 92150 - Suresnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 187 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANIBAL domicilié(e) 12 allée de l'ancien pont - 92150 - Suresnes - France.

La marque smart waste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart waste est expirée depuis le 9 février 2021.

CANIBAL a également déposé les autres marques suivantes : CANNIBALE , triez, nous recyclons , Canibal , caniplac


CANIBAL, SAS - 12 allée de l'ancien pont - 92150 - Suresnes - France - SIREN 442187167


CANIBAL - 12 allée de l'ancien pont - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; foreuses ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; Galvanisation ; Etamage ; Purification de l'air ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).