Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANEVAFLOR
/
THERMIGREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMIGREEN
CANEVAFLOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3794803
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2021
THERMIGREEN de CANEVAFLOR

Présentation de la marque THERMIGREEN

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANEVAFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THERMIGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANEVAFLOR domicilié(e) 13 boulevard Edmond Michelet 69008 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 023 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque THERMIGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMIGREEN est expirée depuis le 4 janvier 2021.

CANEVAFLOR a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN & SUN , DEPOLLUGREEN , , PHONIGREEN , COLODECO


CANEVAFLOR, Société par Actions Simplifiée - 13 boulevard Edmond Michelet 69008 LYON - France - SIREN 433023611


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Structures métalliques et leurs éléments constitutifs destinés à être installés le long d'un mur ou sur un toit afin d'accueillir des plantations constituant un mur végétal ou un toit végétal, l'ensemble assurant une isolation thermique. ;

Plantes, arbustes, plantes vivaces et fleurs naturelles.