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Marques déposées par CANETTI Mickael
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H HANDICAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HANDICAP
CANETTI Mickael

Numéro de dépôt :
1355763
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
13/05/1996
H HANDICAP de CANETTI Mickael

Présentation de la marque H HANDICAP

Déposée le 13 mai 1986 par CANETTI Mickael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « H HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANETTI Mickael, domicilié(e) 31, rue Jean Colly, 42100 ST ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque H HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HANDICAP est expirée depuis le 13 mai 1996.


CANETTI Mickael - 31, rue Jean Colly, 42100 ST ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription - Transmission de propriété n°35835 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23840 - Publication au BOPI

Vêtements y compris les bottes, les chaussures et les pantoufles.