Déposée le 27 juin 2003 par CANET STEPHANE et BODEN HEIMER SERGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHRONOS PARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Les déposants sont CANET STEPHANE domicilié(e) 2 rue JEAN HOUDON,78000 VERSAILLES - 78000 - France et BODEN HEIMER SERGE domicilié(e) 5 Résce des 3 FORETS,78380 BOUGIVAL - 78380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE BODENHEIMER domicilié(e) 5, résidence des 3 FORÊTS,78380 BOUGIVAL - 78380 - France.
La marque CHRONOS PARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOS PARE est expirée depuis le 27 juin 2013.
CANET STEPHANE - 2 rue JEAN HOUDON,78000 VERSAILLES - 78000 - France
BODEN HEIMER SERGE - 5 Résce des 3 FORETS,78380 BOUGIVAL - 78380 - France
SERGE BODENHEIMER - 5, résidence des 3 FORÊTS,78380 BOUGIVAL - 78380 - France
Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391122 - Publication au BOPI 2004-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Distributeurs automatiques. Consignes automatiques. Mécanismes pour appareils à pré-paiements. Location d'appareils de télécommunication.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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