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Marques déposées par CANET ANDRE Jacques
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DONOVAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONOVAN
CANET ANDRE Jacques

Numéro de dépôt :
3093345
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2011

Présentation de la marque DONOVAN

Déposée le 4 avril 2001 par CANET ANDRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONOVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est CANET ANDRE Jacques, domicilié(e) 49 Av de Suffren, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANET ANDRÉ Jacques - France.

La marque DONOVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONOVAN est expirée depuis le 4 avril 2011.


CANET ANDRE Jacques - 49 Av de Suffren, 75007 PARIS - France


CANET ANDRÉ Jacques - France


Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416413 - Publication au BOPI 2005-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Café - thé - cacao - sucre tisanes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.