Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARIGNAN
CANELLI Yvonne

Numéro de dépôt :
1105590
Date de dépôt :
17/10/1978
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS

Présentation de la marque MARIGNAN

Déposée le 17 octobre 1978 par CANELLI Yvonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « MARIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANELLI Yvonne domicilié(e) La tour de Marignan 74140 - SCIEZ - France.

La marque MARIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MARIGNAN est expirée depuis le 17 octobre 1988.

CANELLI Yvonne a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CANELLI Yvonne - La tour de Marignan 74140 - SCIEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Vin de Savoie, Appellation d'origine contrôlée