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Marques déposées par CANEC
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CANEC Conservatoire de l'Abeille Noire en Combrailles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANEC Conservatoire de l'Abeille Noire en Combrailles
CANEC

Numéro de dépôt :
4608758
Date de dépôt :
19/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2029
CANEC Conservatoire de l\'Abeille Noire en Combrailles de CANEC

Présentation de la marque CANEC Conservatoire de l'Abeille Noire en Combrailles

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2019 par CANEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANEC Conservatoire de l'Abeille Noire en Combrailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est CANEC domicilié(e) 11, rue Montaigne - 63380 - PONTAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Noël MALLET domicilié(e) 20, rue Jean Bertrand - 63380 - PONTAUMUR - France.

La marque CANEC Conservatoire de l'Abeille Noire en Combrailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608758.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANEC Conservatoire de l'Abeille Noire en Combrailles arrivera à expiration en date du 19 décembre 2029.


CANEC - 11, rue Montaigne - 63380 - PONTAUMUR - France


Monsieur Noël MALLET - 20, rue Jean Bertrand - 63380 - PONTAUMUR - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Propolis; miel ;

Pollen d'abeilles à l'état brut; animaux vivants.